Clause de non-responsabilité
Renvois et liens hypertextuels
L’auteur décline toute responsabilité sur la mise à jour, l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies dans le présent site. L’auteur de ce site décline en outre toute responsabilité à propos d’éventuels dommages de nature matérielle ou morale causés par l’utilisation ou par la non-utilisation des informations qui y sont fournies ou bien d’éventuelles informations erronées ou incomplètes, sauf dans le cas de dol ou de faute qu’on puisse prouver de la part de l’auteur.
Toutes les offres doivent être entendues sans engagement ni contrainte. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, intégrer ou ôter tout ou partie du présent site ou d’interrompre temporairement ou définitivement la publication des offres sans aucun préavis particulier.
Références et hyperliens
D’éventuels renvois directs ou indirects à d’autres sites Internet (voir plus loin les « Liens ») étrangers à la sphère de responsabilité de l’auteur ne donneront lieu à une responsabilité de la part de ce dernier qu’exclusivement s’il est prouvé qu’il connaît le contenu de ces sites et qu’il est en même temps techniquement possible et raisonnable d’empêcher la jouissance de ces sites au cas où ils présenteraient des contenus illicites. L’auteur déclare expressément ici qu’au moment de l’insertion des liens vers les sites qui en font l’objet, aucun contenu illégal n’était en aucune façon décelable. L’auteur n’exerce aucune influence sur la configuration actuelle ou future des sites qui font l’objet des liens et encore moins sur les contenus qui y sont proposés ou sur leur paternité. Pour cette raison, l’auteur prend expressément les distances de tout contenu de sites objet de liens auquel on aurait apporté des modifications après l’insertion de ces liens. Ce qui est déclaré plus haut s’applique tant à la totalité des liens et des renvois insérés à l’intérieur de sa propre offre Internet qu’à tout commentaire extérieur sur des livres d’or ou des mailing listes créées par l’auteur. La responsabilité de tout contenu illégal, mensonger, trompeur ou incomplet comme de dommages éventuels dérivant de l’utilisation ou de la non-utilisation d’informations de cette nature éventuellement contenues dans les sites qui font l’objet de liens sera exclusivement le fait du responsable des contenus de ces derniers.
Droits d'auteur
L’auteur fera en sorte que les droits d’auteur sur les images, les fichiers audio et vidéo et sur les textes de tiers éventuellement utilisés à l’intérieur de toute publication soient protégés et il s’engage en outre à utiliser des images, des fichiers audio et vidéo et des textes de sa production ou bien de recourir à des images, des fichiers audio et vidéo et des textes non protégés par des droits d’auteur. Au cas où à l’intérieur de l’offre Internet on utiliserait ou que soit éventuellement citée par des tiers n’importe quelle marque déposée, cette dernière sera sujette, sans aucune exception, aux dispositions des normes en matière de droit d’auteur tour à tour en vigueur de même qu’aux droits de propriété du titulaire respectif déposé. Le seul fait que ces marques soient citées à l’intérieur du site ne sera pas une raison suffisante pour conclure que les marques susdites ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Les droits d’auteur sur les contenus publiés de même que ceux sur les contenus de sa propre production resteront la propriété exclusive de l’auteur du site. La reproduction et l’utilisation de ces images, fichiers audio et vidéo et textes dans d’autres publications en format électronique ou sur papier sont expressément interdites sans l’autorisation préalable expresse de l’auteur.
Confidentialité (Protection des données)
Dans le cas où, à l’intérieur de l’offre en ligne, on donne à l’usager l’opportunité d’insérer ses données personnelles ou d’entreprise (adresse e-mail, noms, adresse), leur insertion aura expressément lieu de façon volontaire de la part de ce même usager.
Application judiciaire de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être entendue comme une section de l’offre en ligne contenant un lien vers cette dernière. Au cas où certains paragraphes du présent texte ou bien des formules particulières utilisées à l’intérieur du texte ne seraient plus conformes aux normes en vigueur en la matière ou incomplets, cela n’invalidera pas le contenu des parties restantes du document.
Google Analytics
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